Présentation de l’entreprise

Entreprise : Les ateliers d’Asie
Statut : Auto-entrepreneur
SIRET : 98854787300014
Email : contact@lesatliersdapie.com

Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités de vente des formations en ligne proposées par Les ateliers d’Apie via le site lesateliersdapie.com.

Description des formations

Les formations comprennent : vidéos, documents, modules pédagogiques et autres supports indiqués dans la fiche descriptive. Elles sont accessibles 24h/24 via un espace en ligne.

Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC.
TVA non applicable – article 293 B du CGI.

Commande

La commande est validée lorsque le paiement est confirmé et qu’un email de confirmation est envoyé. Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.

Modalités de paiement

Paiements acceptés : carte bancaire, virement bancaire ou autres modes indiqués sur le site.

Accès à la formation

L’accès est ouvert après paiement par l’envoi d’identifiants. Les identifiants sont personnels et non transmissibles.

Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, aucun droit de rétractation n’est applicable pour les contenus numériques fournis immédiatement après accord.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus sont protégés et leur reproduction ou diffusion est interdite.

Responsabilités

Le formateur s’engage à fournir un contenu de qualité. Le client reste responsable de sa mise en application.

Données personnelles

Les données collectées servent à l’accès aux formations, la facturation et l’amélioration des services.

Service client

Contact : contact@lesateliersdapie.com

Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, compétence des tribunaux du domicile du formateur.